Règlement scolaire
Ecole élémentaire Terence RIDOUT
1 rue du bourg
71380 LANS
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Règlement intérieur |
Vu le règlement départemental du 26 mars 2009, le règlement de l’école élémentaire de Lans est arrêté comme suit :
ARTICLE 1 : INSCRIPTION ET RADIATION
L’inscription est obligatoire pour tous les élèves à partir de 6 ans. En cas de changement d’école, un certificat de radiation émanant de l’école précédemment fréquentée sera exigé.
En cas de séparation des parents ayant tous deux l’autorité parentale, et dans l’attente d’un jugement, l’inscription ou la radiation d’un enfant dans une école ne peut être réalisée qu’avec l’accord écrit des deux parents.
ARTICLE 2 : ORGANISATION DU TEMPS SCOLAIRE
Horaires :
lundi, mardi, jeudi et vendredi → 8h45-11h45 ; 13h45-16h45
Les enfants sont accueillis 10 minutes avant le début de la classe. Il est recommandé aux parents de ne pas envoyer leurs enfants trop tôt avant l’heure de l’accueil afin de ne pas les laisser seuls trop longtemps. Avant la prise en charge des élèves par les les enseignantes, ils sont sous la seule responsabilité des parents. Un élève ne pourra quitter l’école avant l’heure de la fin des cours que si l’un des parents vient le chercher (une autorisation de sortie ponctuelle ou régulière devra être complétée et signée).
ARTICLE 3 : FREQUENTATION
La fréquentation régulière de l’école élémentaire est obligatoire, conformément aux textes en vigueur.
A la fin de chaque mois, la directrice adresse à l’Inspection de l’Education Nationale la liste des élèves ayant manqué l’école sans motif valable.
Chaque absence devra être signalée le jour même par téléphone avant les heures scolaires (ne pas hésiter à laisser un message) puis, un justificatif d’absence devra être complété.
Concernant les absences pour raisons familiales telles que des vacances sur le temps scolaire, elles nécessitent au préalable une demande d’autorisation écrite auprès de la DSDEN (Direction des Services Départementaux de l’Education Nationale) sous couvert de l’Inspecteur de la Circonscription. Les parents doivent bien sûr avertir l’enseignant de leur enfant au moins trois semaines avant la date de l’absence.
EPS : Ce domaine d’enseignement a un caractère obligatoire ; à ce titre, toute dispense est conditionnée par la présentation d’un mot des parents ou d’un certificat médical.
ARTICLE 4 : HYGIENE ET SANTE
Tous les enfants se présenteront à l’école dans un bon état de propreté. Les enfants fiévreux ou contagieux ne seront pas accueillis et gardés à l’intérieur durant les récréations. Pour le bien être de tous, merci d’en informer l’école.
Aucun médicament ne pourra être administré à l’école sauf Projet d’Accueil Individualisé (PAI) qui nécessite une autorisation écrite de la famille et une ordonnance pour son élaboration par le médecin scolaire.
A la demande de la municipalité, tous les élèves devront porter des chaussons dans les salles de classe.
ARTICLE 5 : VIE SCOLAIRE
Tous les livres et le matériel mis à disposition des élèves doivent être entretenus et remplacés en cas de perte ou de détérioration. Les bijoux, l’argent, les téléphones portables, les objets dangereux sont interdits. Les seuls jeux autorisés à l’école sont les élastiques et les billes. En cas de nécessité, les enseignantes se réservent le droit d’interdire les jeux précédemment cités. De même, des punitions pourront être données pour tout manquement aux règles de l’école.
Les élèves se présenteront à l’école dans une tenue correcte et adaptée (chaussures qui tiennent aux pieds, pas de vêtements trop courts. Le maquillage (sur le visage et vernis à ongles n’est pas autorisé),
Par mesure de sécurité,les élèves ne doivent pas porter de clés au cou dans l’enceinte scolaire.
Les goûters sont tolérés durant la récréation du matin, les goûters d’anniversaire ne sont pas acceptés.
Les bonbons, les sucettes, les chewing-gum ne sont pas autorisés.
Les parents pourront être reçus individuellement par les enseignantes avant ou après la classe sur rendez-vous.
La correspondance entre l’école et les familles s’effectuera par l’intermédiaire du cahier de liaison.
ARTICLE 6: SECURITE
Des exercices de sécurité ont lieu suivant la réglementation en vigueur.
ARTICLE 7 : LAICITE
Conformément aux dispositions de l’article L.141-5-1 du Code de l’Education, le port de signes ou de tenues par lesquels les élèves manifestent ostensiblement une apparence religieuse est interdit. Lorsqu’un élève méconnaît l’interdiction posée à l’alinéa précédent, la directrice organise un dialogue avec cet élève avant l’engagement de toute procédure disciplinaire.
ARTICLE 8 : ACCOMPAGNEMENT EN SORTIE SCOLAIRE
Les parents qui le souhaitent peuvent s’inscrire en début d’année sur la liste des parents accompagnateurs, valable pour toute l’année scolaire. Cette liste est envoyée pour validation à l’inspection de l’éducation nationale.
Les parents choisis pour accompagner chacune des sorties devront signer la charte du parent accompagnateur et la respecter.